KABUSHIKI KAISHA PILOT CORPORATION, Société de droit japonais
Numéro de dépôt :
1398282
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2027
Présentation de la marque PILOT
Déposée le 12 mars 1987 par la société étrangère KABUSHIKI KAISHA PILOT CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère KABUSHIKI KAISHA PILOT CORPORATION domicilié(e) 6-21, Kyobashi 2-Chome, Chuo-Ku, TOKYO - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & Associés, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque PILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KABUSHIKI KAISHA PILOT CORPORATION, Société de droit japonais - 6-21, Kyobashi 2-Chome, Chuo-Ku, TOKYO - Japon
HIRSCH & Associés, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2085675 - Publication au BOPI 1997-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2006 n°2330446 - Publication au BOPI 2006-12-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30
Inscription le 1 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51212 - Publication au BOPI 1991-02-01
Inscription le 27 juin 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°414180 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 22 juin 1998 - Concession de licence n°256782 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 1 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51213 - Publication au BOPI 1991-02-01
Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386594 - Publication au BOPI 2004-02-09
Inscription le 16 février 2000 - Concession de licence n°295543 - Publication au BOPI 2000-02-16
Inscription le 16 février 2000 - Changement de dénomination n°295544 - Publication au BOPI 2000-02-16
Inscription le 29 avril 2002 - Changement d'adresse n°345369 - Publication au BOPI 2002-04-29
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2016 n°2634225 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-08
Porte-plume à réservoir, crayons mécaniques, stylographe à bille, à feutre;article de papeterie;carte à gratter et ustensiles pour leur utilisation; appareils débitant et imprimant simultanément des rubans adhésifs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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