Déposée le 30 octobre 2000 par Kabushiki Kaisha NTT DoCoMo (NTT DoCoMo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NTT DoCoMo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est Kabushiki Kaisha NTT DoCoMo (NTT DoCoMo, INC.) (société japonaise) domicilié(e) 11-1, Nagatacho 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque NTT DoCoMo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Kabushiki Kaisha NTT DoCoMo (NTT DoCoMo, INC.) (société japonaise) - 11-1, Nagatacho 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON - Japon
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-39
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Appareils et instruments de communication et de télécommunication, appareils et instruments électroniques, téléphones cellulaires, assistants numériques personnels, appareils et instruments de navigation pour automobiles, logiciels de moteurs de recherche pour ordinateurs, logiciels d'ordinateurs téléchargeables à partir d'un réseau informatique mondial. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales avec image, cahiers de musique, partitions, cahiers de chanson, catalogues, calendriers, magazines, horaires imprimés, livres, journaux, cartes géographiques, agendas, pamphlets, photographies, cartes, enveloppes, publications publicitaires, almanachs, atlas, plans, livrets, produits en carton pour la papeterie, chapelets, bandes dessinées, jetons de contrôle, dessins, manuels, périodiques, plans, cartes postales, affiches, publications, prospectus, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), éphémérides. Télécommunications, communications par téléphones cellulaires, services d'appel de personnes par radio et téléphone ; fourniture de connexion de télécommunications à un réseau informatique global par ordinateurs ; fourniture de connexion à un réseau informatique global par téléphones cellulaires ; courrier électronique ; services de réseau à valeur ajoutée. Traitement de données par ordinateur ; location d'ordinateurs ; location de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels d'ordinateurs ; location ou fourniture de temps d'accès à des bases de données, à des sites web, à des pages d'accueil, à des tableaux d'affichage, de tiers ; services de conseils informatiques ; programmation d'ordinateurs ; conception de réseaux et d'installations de télécommunications ; fourniture de logiciels d'ordinateurs téléchargés à partir d'un réseau informatique global.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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