Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KABUSHIKI KAISHA NTT DOCOMO (NTT DOCOMO, INC.), société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3073301
Date de dépôt :
27/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
Marque figurative de KABUSHIKI KAISHA NTT DOCOMO (NTT DOCOMO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 décembre 2000 par la société étrangère KABUSHIKI KAISHA NTT DOCOMO (NTT DOCOMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la société étrangère KABUSHIKI KAISHA NTT DOCOMO (NTT DOCOMO domicilié(e) 11-1, Nagatacho 2-chome Chiyoda-ku - TOKYO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073301.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 décembre 2020.

KABUSHIKI KAISHA NTT DOCOMO (NTT DOCOMO a également déposé les autres marques suivantes : APPLI , (Marque figurative) , DoCoMo , NTT DoCoMo , M-STAGE , NTT DOCOMO , I APPLI , I APPLI , i- appli , M STAGE


KABUSHIKI KAISHA NTT DOCOMO (NTT DOCOMO, INC.), société de droit japonais - 11-1, Nagatacho 2-chome Chiyoda-ku - TOKYO - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-48

Inscription le 31 janvier 2003 - Concession de licence n°364948 - Publication au BOPI 2003-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2010 n°2455367 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-17

Appareils et instruments de communication et de télécommunication, appareils et instruments électroniques, téléphones cellulaires, assistants numériques personnels, ordinateurs, appareils et instruments de navigation pour automobiles, logiciels de moteurs de recherche pour ordinateurs, logiciels d'ordinateurs téléchargeables à partir d'un réseau informatique mondial. Télécommunications, communications par téléphones cellulaires, services d'appel de personnes par radio et téléphone ; fourniture d'accès à un réseau informatique global par ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique global par téléphones cellulaires ; courrier électronique ; services de transmission d'informations par un réseau à valeur ajoutée ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location de téléphones, de fax et d'autres appareils et instruments de télécommunication ; transmission de logiciels d'ordinateurs téléchargés à partir d'un réseau informatique global. Location d'ordinateurs ; location de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels d'ordinateurs ; location ou fourniture de temps d'accès à des bases de données, à des sites web, à des pages d'accueil, à des tableaux d'affichage, de tiers ; services de conseils informatiques ; programmation d'ordinateurs ; conception de réseaux et d'installations de télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.