Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
Kabushiki Kaisha NTT DoCoMo (NTT DoCoMo, Inc.) (société japonaise)

Numéro de dépôt :
3122594
Date de dépôt :
25/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2011
M de Kabushiki Kaisha NTT DoCoMo (NTT DoCoMo

Présentation de la marque M

Déposée le 25 septembre 2001 par Kabushiki Kaisha NTT DoCoMo (NTT DoCoMo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est Kabushiki Kaisha NTT DoCoMo (NTT DoCoMo, Inc.) (société japonaise), domicilié(e) 11-1, Nagatacho 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 25 septembre 2011.

Kabushiki Kaisha NTT DoCoMo (NTT DoCoMo a également déposé les autres marques suivantes : APPLI , (Marque figurative) , DoCoMo , NTT DoCoMo , M-STAGE , NTT DOCOMO , I APPLI , I APPLI , i- appli , (Marque figurative)


Kabushiki Kaisha NTT DoCoMo (NTT DoCoMo, Inc.) (société japonaise) - 11-1, Nagatacho 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Appareils et instruments de communication et de télécommunication ; téléphones cellulaires, assistants numériques personnels, ordinateurs, appareils et instruments de navigation pour automobiles, logiciels de moteurs de recherche pour ordinateurs, logiciels d'ordinateurs téléchargeables à partir d'un réseau informatique mondial ; jeu utilisable au moyen d'un assistant personnel numérique ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'un réseau informatique mondial ; enregistrements musicaux numériques (téléchargeables) fournis à partir d'un réseau informatique mondial ; appareils pour le divertissement et appareils de jeux électroniques, adaptés pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, y compris ceux pouvant communiquer entre eux via un réseau informatique mondial ; robots pour le divertissement (y compris ceux pouvant communiquer via un réseau informatique Mondial) , modems. Produits de l'imprimerie ; cartes postales, carnets de musique, chansonniers, catalogues, calendriers, magazines, horaires imprimés, livres, journaux, cartes géographiques, agendas, brochures, photographies, cartes, enveloppes, publications publicitaires, almanachs, atlas, plans, livrets, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) , chapelets, bandes dessinées, jetons de contrôle, dessins, manuels, périodiques, plans, affiches, publications imprimées, prospectus, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) , éphémérides. Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; jeux, autres que ceux adaptés pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; trictracs ; poupées ; jeux de dominos ; dispositifs à marquer les points pour billards ; mobiles (jouets) ; jeux de société ; ballons de jeux. Informations commerciales ayant trait à la publicité, à la vente de produits, à des magasins classés par type de commerce et à la recherche du volume des ventes ; informations d'affaires fournissant des informations commerciales ; publicités pour les tiers ; établissement et exploitation de réseaux de télécommunications et sites de télécommunications pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; mise en relation commerciale (conseil et recherche de partenaires dans le domaine des affaires, organisation administrative et commerciale des relations) ; services de commandes informatisées pour les tiers, via un téléphone et des terminaux d'ordinateurs, pour une large variété de produits, organisation d'expositions à buts publicitaires ; location de lieux d'expositions à buts publicitaires ; services de réponse téléphonique ; services d'agences de secrétariat pour la réception d'appels téléphoniques ; recherche de marchés au moyen d'une base de données informatique ; direction des affaires et consultation en affaires ; planification de la promotion des ventes et de la publicité ; gestion des affaires ; administration des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; conseils en organisation des affaires ; aide à la direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; recherche pour affaires ; planification des ressources d'une entreprise ; expertises en affaires ; services de consultation pour la direction des affaires ; services de relogement pour entreprises ; services de publicité et de promotion et informations dans ces domaines ; services d'administration d'affaires pour le traitement des ventes sur un réseau informatique mondial ; services de ventes aux enchères au moyen d'un réseau informatique mondial. Services de cartes de crédit ; informations en rapport avec les valeurs et titres boursiers, la finance et l'état du marché d'échange extérieur, l'immobilier et l'assurance ; gérance de biens immobiliers ; services bancaires conduits via un réseau informatique mondial relié par un protocole commun ; transfert électronique de fonds ; collecte de dettes (pour les tiers) pour la fourniture d'informations sur ordinateurs ; services de facturation ; transaction et transfert électroniques de fonds ; dispositifs bancaires électroniques ; informations ayant trait à la finance et à l'assurance, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou un réseau informatique mondial ; services bancaires à domicile ; services bancaires via un réseau informatique mondial et sur Internet. Installation de réseaux de télécommunication, installation d'équipement de communication, maintenance et réparation de réseaux de télécommunication, maintenance et réparation d'équipement de communication ; installation et réparation d'appareils de télécommunication ; installation et réparation de matériel informatique ; réparation et maintenance d'appareils et d'instruments de télécommunications ; réparation et maintenance d'ordinateurs ; installation, réparation et maintenance de câblage sous-marin, de câbles aériens de transmission de courant, d'équipement de communication pour la surveillance dans des immeubles, de systèmes de télécommunication, de systèmes de télécommunication pour la surveillance dans des immeubles, d'installations de télécommunication, d'installations de communication de données, d'installations informatiques ; construction d'immeubles ; construction de dispositifs de communication ; installation et réparation de postes téléphoniques et de câbles téléphoniques ; constructions souterraines ; location de matériel de construction, de machines d'ingénierie civile, de machines pour les travaux de terrassement et d'excavateurs ; informations en rapport avec la construction ; conseils et supervision dans les domaines de construction et de travaux d'ingénierie civile ; maintenance d'installations électriques dans les immeubles et d'équipement de construction ; désinfection de postes téléphoniques. Communication par téléphones cellulaires, services d'appel radioélectrique par radio et téléphone ; fourniture d'accès à un réseau informatique global par ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique global par téléphones cellulaires ; courrier électronique ; services de transmission d'informations par un réseau à valeur ajoutée ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location de téléphones, de fax et d'autres appareils et instruments de télécommunication ; publication en téléphonie mobile avec fonctions de consultation rapide ; transmission de musique numérique par télécommunications. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; organisation de voyages et informations s'y rapportant, toutes fournies en ligne à partir d'une base de données ou d'un réseau informatique mondial ; services de localisation par ordinateurs et/ou téléphones cellulaires d'objets mobiles tels que voitures, personnes. Traitement de matériaux ; informations en rapport avec le traitement de matériaux, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'un réseau informatique mondial. Productions de programmes télévisuels au moyen de graphiques ; développement et distribution (livraison) de matériel éducatif pour des enfants utilisant des ordinateurs ; informations en matière d'éducation et de divertissement, de cinéma, de sports, de lieux touristiques, de lieux d'intérêt historique, et d'amusement ; agences de réservation de places de théâtre ; formation en matière d'utilisation et de fonctionnement d'une large variété d'équipements y compris les ordinateurs, les appareils photographiques ou cinématographiques, les appareils de communication et l'équipement audio-vidéo ; publication de livres, magazines ; services de jeux d'ordinateur utilisables au moyen de télécommunications par terminaux d'ordinateurs ; location de jeux utilisés sur postes de télévision ; location d'équipements pour l'amusement équipés de machines de jeux ; librairies électroniques fournissant des journaux, des magazines, des photographies, des images, de la musique, des dessins animés, des programmes d'ordinateurs enregistrés sous format électronique, à des ordinateurs reliés à un réseau ; éducation, par téléphone, en matière de technique de vente ; organisation, par téléphone, de séminaires en rapport avec la technique de vente ; services d'éducation, à savoir conduite de séminaires en rapport avec le traitement de l'information ; éducation en matière de technique de télécommunication ; organisation et conduite de séminaires, symposiums et conférences éducatifs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location de bandes magnétiques enregistrées, de cartouches de jeux, de disques magnétiques et de supports de données optiques sur lesquels des programmes de jeux sont enregistrés, de cassettes vidéo, d'enregistrements musicaux, de postes de radio et de télévision ; prêt de livres ; services de musées (présentation, expositions) ; location de lieux d'exposition et de stades ; informations en matière de divertissement et d'éducation, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'un réseau informatique mondial ; services de jeux électroniques fournis par les moyen d'un réseau informatique mondial ; services de publication électronique en ligne (non téléchargeable) ; publication en ligne de livres et de revues sous forme électronique ; organisation de causeries ; mise à disposition de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'un réseau informatique mondial. Traitement de données informatiques ; location d'ordinateurs ; location de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels d'ordinateurs ; location ou fourniture de temps d'accès à des bases de données, à des sites web, à des pages d'accueil, à des tableaux d'affichage, de tiers ; services de conseils informatiques ; programmation d'ordinateurs ; conception de réseaux et d'installations de télécommunications ; fourniture d'un logiciel téléchargé à partir d'un réseau informatique mondial ; service d'identification des clients dans le commerce électronique ; services informatiques, à savoir, location de temps d'accès à des bases de données informatiques, sites web, pages d'accueil et panneaux d'affichage, tous incorporant des moyens de recherche et de référence dans les domaines du cinéma, du divertissement, du théâtre, des images, de l'actualité et des jeux ; installation et maintenance de logiciels d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.