KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO, société japonaise, 3-6, 2-chome, Akasaka, Minato-ku, TOKYO, (Japon).
Numéro de dépôt :
1265751
Date de dépôt :
19/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1994
Présentation de la marque TORQFLOW
Déposée le 19 mars 1984 par la société KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TORQFLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.
La marque TORQFLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO, société japonaise, 3-6, 2-chome, Akasaka, Minato-ku, TOKYO, (Japon). - Japon
CABINET PLASSERAUD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35
Machines ou engins pour travailler la terre, ou un matériau analogue, tels que bouteurs, bouteurs pour terrain marécageux ou peu consistant, bouteurs à pneus, décapeuses, défonceuses et bouteurs à râteaux;machines ou engins pour manipuler la terre ou un matériau analogue tels que chargeurs à pelle, chargeurs tracteurs et bennes chargeuses;machines excavatrices telles que pelleteuses, pelles agencées pour servir également de bouteurs, pelles agencées pour servir également de bouteurs et destinées à un terrain marécageux ou peu consistant, pelles mécaniques, excavatrices à benne, pelles pour réaliser des fouilles et engins pour creuser des tranchées;machines ou engins de construction tels que rouleaux compresseurs pour route, moutons pour travaux publics, engins de finition à asphalte ou bitume, rouleaux compresseurs à pneus, rouleaux compresseurs à vibrations et niveleuses;machines ou engins de transport tels que camions équipés de bétonnières et véhicules pour la neige, notamment pour dégager et transporter la neige et pour circuler sur la neige; dispositifs et systèmes de commande et transmissions pour lesdit articles ou produits.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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