Marque renouvelée - Marque en vigueur

KOMATSU
KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
94551471
Date de dépôt :
29/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2024

Présentation de la marque KOMATSU

Déposée le 29 décembre 1994 par la société étrangère KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOMATSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la société étrangère KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO domicilié(e) 3-6, 2-chome Akasaka, Minato-Ku, TOKYO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque KOMATSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KOMATSU arrivera à expiration en date du 29 décembre 2024.

KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO a également déposé les autres marques suivantes : KOMATSU , IRONMOLE , BTM COMPLEX , TORQFLOW , (Marque figurative) , THE SCIENCE OF SERVICE , IRONMOLE , , KOMATSU , KOMATSU


KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO, Société de droit japonais - 3-6, 2-chome Akasaka, Minato-Ku, TOKYO - Japon


DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2004 n°2271568 - Publication au BOPI 2004-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2014 n°2572619 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-11-28

Machines à travailler la terre, à savoir bouteurs à chenilles, bouteurs pour terrains marécageux, bouteurs amphibies, bouteurs sur pneumatiques, scrapeurs automoteurs, scrapeurs tractés machines défonceuses, et rateleurs; machines et appareils à manutentionner la terre, à savoir chargeuses à pelle, chargeuses à roue, tracteurs-chargeurs, compacteuses et bennes de chargeuses; machines excavatrices à savoir pelleteuses excavatrices, pelleteuses à chenilles pelleteuses pour terrains marécageux, pelleteuses à basculement, pelles mécaniques, excavatrices à godets, pelles creuses, machines d'excavation de tranchées, et machines de forage de tunnels; machines et appareils de construction, à savoir moutons, véhicules compresseurs montés sur pneumatiques, rouleaux compresseurs, machines de finissage d'asphalte, rouleaux vibreurs, dameurs vibrants, machines pour la pose de conduites et niveleuses auto-motrices; machines et appareils pour le travail du métal, à savoir presses mécaniques, presses hydrauliques, presses à extruder, presses de forgeage, freins de presses, machines à cintrer, machines à cisailler, machines à étirer, machines à peler, machines à canon perforateur, machines à rectifier les tourillons de vilebrequins, machines à rectifier les vilebrequins, machines à ébavurer les blocs-cylindres, tronçonneuses à lingots, machines à refouler les lingots, tours, machines à mouler, machines à marquer par le laser du genre à graver (pour surfaces métalliques), machines à marquer par laser du type à masque (pour surfaces de plastiques), contrôleurs de marqueurs laser, autres machines à mouler et machines outils; machines à empiler, à gerber, machines de récupération; convoyeurs à bande; générateurs ou dynamos, scies à chaîne; débroussailleuses; compresseurs à air; grues de camions; moteurs et transmissions pour ces machines.Plaquettes de silicium; semi-conducteurs au silicium; circuits intégrés; circuits intégrés optiques; cartes et rubans magnétiques; cartes et disquettes souples.Système de programmes d'ordinateur sur base de données, enregistrable sur cartes à circuit imprimé ou disques.Programmes d'ordinateur transmissibles en ligne d'un ordinateur à un autre.Programmes d'ordinateur pour la commande et/ou la maintenance de machines et d'appareils pour la mine, le travail de la terre, la manutention de la terre, la construction, le travail du métal, et pour les véhicules terrestres.Dispositifs capteurs visuels pour l'inspection (de machines électriques et électroniques et de leurs composants) par utilisation de traitement d'échelle de gris.Machines et appareils pour le marquage laser.Machines et appareils de télécommunications et de communications opto-électroniques.Dispositifs de lecture optique de caractères par laser semi-conducteur.Radars pour la détermination / identification d'objets souterrains.Véhicules de transport, à savoir élévateurs à fourche (chariots), chariots de levage électriques, chariots à actionnement électriques, tracteurs, tracteurs de remorquage, camions à benne basculante, camions à malaxeur de béton, véhicules de déneigement; moteurs et transmissions pour ces véhicules

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.