Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOMATSU
KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO, société japonaise, 3-6, 2-chome, Akasaka, Minato-ku, TOKYO (JAPON).

Numéro de dépôt :
1292269
Date de dépôt :
11/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1994
KOMATSU de KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO

Présentation de la marque KOMATSU

Déposée le 11 décembre 1984 par la société KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KOMATSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque KOMATSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOMATSU est expirée depuis le 11 décembre 1994.

KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO a également déposé les autres marques suivantes : KOMATSU , IRONMOLE , BTM COMPLEX , TORQFLOW , (Marque figurative) , THE SCIENCE OF SERVICE , IRONMOLE , KOMATSU , , KOMATSU


KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO, société japonaise, 3-6, 2-chome, Akasaka, Minato-ku, TOKYO (JAPON). - Japon


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Engins de terrassement tels que bouteurs, bouteurs pour terrains marécageux, bouteurs biais, bouteurs inclinables, bouteurs à pneus, décapeuses, défonceuses, défonceuses tractées, épandeuses, gravillonneuses, niveleuses, remblayeuses, finisseurs, pelles mécaniques, chargeuses, chargeuses à godet, chargeuses sur tracteur, excavateurs tels que chargeuses-pelleteuses, rétrochargeuses, bouteurs-chargeurs, bouteurs-chargeurs à boue, excavateurs à godet, pelles mécaniques de mines, trancheuses, taupes;engins de construction tels que rouleaux compresseurs, sonnettes, épandeuses et finisseuses de revêtements asphaltés, rouleaux sur roues, rouleaux à vibrations et niveleuses;machinerie de travail des métaux telle que cintreuses, presses mécaniques, presses à forger, presses hydrauliques, presses à estruder, découpeuses de lingots, basculeurs;machinerie de manutention de matériaux telle que chargeurs, empileurs, récupérateurs et convoyeurs à bandes;machinerie de fusion et de raffinage du métal telle que creusets et générateurs à soufflage d'air;grues automotrices, remorques, tombereaux , les pièces détachées et accessoires de ces engins;machines de transport telles qu'élévateurs à fourches, chariots élévateurs électriques, chariots électriques, tracteurs, tombereaux, véhicules mélangeurs de béton, véhicules pour usage sur neige, chasse-neige, les pièces détachées et accessoires de ces machines; machines et équipements électriques, en particulier équipement de commande et de puissance pour ateliers et usines de manutention de matériaux, ateliers et usines de fusion et de raffinage des métaux, fonderies, forges et ateliers d'assemblage de machines, notamment redresseurs, transformateurs, régulateurs à induction, pupitres, relais, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs, contrôleurs, résistances, accumulateurs, connecteurs, boîtes de jonction, ampèremètres, voltmètres, wattmètres, compteurs électriques, phasemètres, instruments de mesure de résistance, instruments de mesure de capacité, oscillateurs, détecteurs, contrôleurs de circuits, diodes, transistors, thermistors, circuits intégrés et imprimés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.