Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOMATSU
KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO, société japonaise, 3-6, 2-Chome, Akasaka, Minato-ku, TOKYO (Japon).

Numéro de dépôt :
1235238
Date de dépôt :
06/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1993
KOMATSU de KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO

Présentation de la marque KOMATSU

Déposée le 6 mai 1983 par la société KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KOMATSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque KOMATSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOMATSU est expirée depuis le 6 mai 1993.

KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO a également déposé les autres marques suivantes : KOMATSU , IRONMOLE , BTM COMPLEX , TORQFLOW , (Marque figurative) , THE SCIENCE OF SERVICE , IRONMOLE , KOMATSU , , KOMATSU


KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO, société japonaise, 3-6, 2-Chome, Akasaka, Minato-ku, TOKYO (Japon). - Japon


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Véhicules, machines et gros instruments pour la construction et les travaux publics y compris ceux pour travailler et manipuler la terre ou le sol;machines et gros instruments pour l'établissement, la construction et le revêtement des routes, ponts et voies ferrées;matériel roulant, matériel de transport pour les travaux publics et la construction y compris les véhicules-neige, les tous-terrains et les camions mélangeurs à béton;tracteurs de tous types et de toutes dimensions pour les travaux fermiers et agraires;moteurs, pièces détachées et accessoires de tous les produits ci-dessus énumérés; machines métallurgiques telles que machines à cintrer, presses-mécaniques, presses à forger de précision, presses à extruder ou à filer, cisailles à lingots, machines à basculer à lingots, ainsi que leurs pièces détachées et accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.