Déposée le 29 décembre 1977 par KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « KOMATSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO, domicilié(e) société japonaise, 3-6, 2-Chome, Akasaka, Minato-ku, TOKYO (Japon). - Japon.
La marque KOMATSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KABUSHIKI KAISHA KOMATSU SEISAKUSHO - société japonaise, 3-6, 2-Chome, Akasaka, Minato-ku, TOKYO (Japon). - Japon
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053
Machines à travailler la terre telles que bulldozers, tracteurs-niveleurs, bulldozers sur pneumatiques, machines racleuses, défonceuses et à ratisser;machines à manutentionner la terre telles que chargeuses à pelle, tracteurs-chargeurs et chargeuses à godets;machines excavatrices telles que pelles mécaniques excavatrices, bulldozers à pelle excavatrice, bulldozers à pelle niveleuse, pelles mécaniques, excavatrices à godets, haveuses, machines de forage de tunnels et d'excavation de tranchées;machines pour construction telles que rouleaux compresseurs, marteaux-pilons, machines de finissage d'asphalte, véhicules-compresseurs montés sur pneumatiques, rouleaux vibreurs et classeurs-trieurs;machines pour le travail du métal telles que machines à cintrer, presses mécaniques, presses de forgeage, presses hydrauliques, presses d'extrusion, machines à couper, machines à refouler;machines de manutention de matériel telles que chargeurs, empileurs, récupérateurs, convoyeurs à bande;machines pour fondre et raffiner les métaux telles que cubilots et fours de soufflage;camions-grues;remorrques déverseuses sur chenilles;parties et accessoires des susdits produits;machines pour le transport telles que machines élévatrices-gerbeuses, chariots électriques de levage, chariots électriques de reprise, tracteurs, chariots basculeurs et camions à benne basculante, camions-malaxeurs pour béton, bétonnière, véhicules de neige;parties et accessoires des susdits produits;machines et équipements électriques, en particulier équipements de commande d'opérations pour installations de manipulation ou de traitement de matières, de fusion et de raffinage de métal, de fonderie, de forgeage, d'assemblage de machines;équipements électriques à même usage tels que redresseurs, transformateurs, régulateurs à induction, panneaux de puissance, relais, interrupteurs, connecteurs, disjoncteurs, rupteurs, contrôleurs, relais de voie, résistances, accumulateurs, équipements de coupure, fiches de connexion, boîtes de connexions, ampèremètres, voltmètres, wattmètres, appareils de mesure d'énergie, phasemètres, appareils de mesure de résistances, appareils de mesure de capacités, oscillateurs, détecteurs contrôleurs de circuits, diodes, transistors, thermistances, circuits intégrés.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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