RBS
Présentation de la marque RBS
Déposée le 22 juillet 1997 par la société étrangère KABUSHIKI KAISHA KAWAGUCHI KOGAKU SANGYO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RBS est expirée depuis le 22 juillet 2007.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35