Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Kabushiki Kaisha FAMILIAR, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
96655364
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 décembre 1996 par la société étrangère Kabushiki Kaisha FAMILIAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la société étrangère Kabushiki Kaisha FAMILIAR domicilié(e) 4-3-10, Isogami, street, Chuo-ku, KOBE - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid domicilié(e) 9 Rue Saint Antoine du T - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655364.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.

Kabushiki Kaisha FAMILIAR a également déposé les autres marques suivantes : FAMILIAR , (Marque figurative) , FAMILIAR


Kabushiki Kaisha FAMILIAR, Société de droit japonais - 4-3-10, Isogami, street, Chuo-ku, KOBE - Japon


GEVERS & ORES, Mme CORVIOLE-PARENT Ingrid - 9 Rue Saint Antoine du T - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321120 - Publication au BOPI 2006-08-09

Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397727 - Publication au BOPI 2004-08-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2016 n°2635119 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-20

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie, boîtes en papier, sacs en papier, mouchoirs en papier, papier décoré, nappes en papier, couches en papier, motifs imprimés en papier ou carton, articles pour reliure ou couverture de livre, photographie, papeterie (papier à lettre, enveloppes), adhésifs pour papeterie ou décoration domestique, articles pour artistes peintres, pinceaux (brosses à peindre) machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés. Vêtements, y compris les souliers, les bottes et les pantoufles, vêtements pour enfants, robes, chemises, pantalons, vestes, jupes, ensembles, chemisiers, blouses, pull-overs, pyjamas, sous-vêtements, maillots de bain, imperméables, chaussettes, bavettes, tabliers, carpettes, mouffles, bretelles, sabots

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.