Déposée le 29 mars 1982 par KABUSHIKI KAISHA ART COFFEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est KABUSHIKI KAISHA ART COFFEE, domicilié(e) 8-3, Nakameguro 1-chome, Meguro-ku TOKYO JAPON (dossier no 2003264) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2003264) - France.
La marque ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART est expirée depuis le 29 mars 2002.
KABUSHIKI KAISHA ART COFFEE a également déposé les autres marques suivantes : AC
KABUSHIKI KAISHA ART COFFEE - 8-3, Nakameguro 1-chome, Meguro-ku TOKYO JAPON (dossier no 2003264) - Japon
Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2003264) - France
Renouvellement sans limitation le 26 mars 1992 n°2003264 - Publication au BOPI 1992-03-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34
Inscription le 25 mars 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°61543 - Publication au BOPI 1992-03-25
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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