Déposée le 31 décembre 1991 par KABUSHIKI KAISHA AG INDUSTRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HARIE ART COLLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-01 du 14 février 1992.
Le déposant est KABUSHIKI KAISHA AG INDUSTRY, domicilié(e) 11-16, 1-chome, Nishinakajima Yodogawa-ku, OSAKA JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M SABATIER - France.
La marque HARIE ART COLLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARIE ART COLLAGE est expirée depuis le 31 décembre 2001.
KABUSHIKI KAISHA AG INDUSTRY - 11-16, 1-chome, Nishinakajima Yodogawa-ku, OSAKA JAPON - Japon
CABINET M SABATIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-25
Errata - Publication au BOPI 1992-13
Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01
Papier, carton, morceaux à base de papier, de carton, colorés destinés à être découpés, déchirés, torsadés, empilés, superposés, collés pour créer et représenter des objets, images, paysages, personnages; cartes-support de dessin.Jeux, jouets
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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