Déposée le 23 novembre 1990 par KabiVitrum Aktiebolag (société suédoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOSOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est KabiVitrum Aktiebolag (société suédoise), domicilié(e) Lindhagensgatan 133, S-112 87 STOCKHOLM SUEDE - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.
La marque BIOSOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 juin 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°255654 - Publication au BOPI 1998-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
Inscription le 8 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255653 - Publication au BOPI 1998-06-08
Inscription le 29 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248683 - Publication au BOPI 1998-01-29
Inscription le 29 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248682 - Publication au BOPI 1998-01-29
Inscription le 13 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°62188 - Publication au BOPI 1992-04-13
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture; substances diététiques à usage médical et aliments pour bébés, ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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