Marque expirée - Marque en non vigueur

Ortiemousse
KABELIS S.A.S.U.

Numéro de dépôt :
3534570
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2017
Ortiemousse de KABELIS S.A.S.U

Présentation de la marque Ortiemousse

Déposée le 29 octobre 2007 par la société KABELIS S.A.S.U auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ortiemousse »

Le déposant est la société KABELIS S.A.S.U domicilié(e) Kerhuon,29650 PLOUÉGAT MOYSAN - 29650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 725 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KABELIS domicilié(e) BP 32,29610 PLOUIGNEAU - 29610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ortiemousse est expirée depuis le 29 octobre 2017.

KABELIS S.A.S.U a également déposé les autres marques suivantes : Proflor , Racipro , Végémousse , Curaclean , Supramer , Fixactif , Pulnet , Ultramousse


KABELIS S.A.S.U. - Kerhuon,29650 PLOUÉGAT MOYSAN - 29650 - France - SIREN 499725539


KABELIS - BP 32,29610 PLOUIGNEAU - 29610 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.