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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KABANN
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KABANN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KABANN
KABANN, SARL
Mme. Sophie BOUQUET
Mme. Jacqueline MAESTRACCI

Numéro de dépôt :
3932385
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
KABANN de KABANN

Présentation de la marque KABANN

Déposée le 6 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KABANN, madame Sophie BOUQUET, madame Jacqueline MAESTRACCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KABANN »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) KABANN domicilié(e) Avenue Paul Doumer, Galerie Ferrandini, BP88 - 20220 - L' ILE ROUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , madame Sophie BOUQUET domicilié(e) Le Village - 20220 - SANTA REPARATA - France, madame Jacqueline MAESTRACCI domicilié(e) 35 lotissement les collines - 20260 - CALVI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KABANN, Mme. Sophie BOUQUET domicilié(e) Avenue Paul Doumer, Galerie Ferrandini, BP88 - 20220 - L' ILE ROUSSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42


KABANN, SARL - Avenue Paul Doumer, Galerie Ferrandini, BP88 - 20220 - L' ILE ROUSSE - France - SIREN 7

Mme. Sophie BOUQUET - Le Village - 20220 - SANTA REPARATA - France

Mme. Jacqueline MAESTRACCI - 35 lotissement les collines - 20260 - CALVI - France


KABANN, Mme. Sophie BOUQUET - Avenue Paul Doumer, Galerie Ferrandini, BP88 - 20220 - L' ILE ROUSSE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 11 avril 2013 - Rejet total n°598799 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.