Déposée le 7 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KABA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « WEBKEYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KABA domicilié(e) 9 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 334 448 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KABA, S.A.S, M. GERARD Julien domicilié(e) 9 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France.
La marque WEBKEYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KABA, S.A.S - 9 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France - SIREN 383334448
KABA, S.A.S, M. GERARD Julien - 9 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons ; costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Architecture ; décoration intérieure ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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