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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KABA-SAFLOK
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CLAVOTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLAVOTEL
KABA-SAFLOK, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1580580
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2020

Présentation de la marque CLAVOTEL

Déposée le 16 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KABA-SAFLOK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAVOTEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KABA-SAFLOK domicilié(e) 3 rue Descartes ZAC de la Ferme des Roses - 78320 - LE MESNIL SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 334 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLAVOTEL est expirée depuis le 16 mars 2020.

KABA-SAFLOK a également déposé les autres marques suivantes : EVORA , BORNEO


KABA-SAFLOK, Société par actions simplifiée - 3 rue Descartes ZAC de la Ferme des Roses - 78320 - LE MESNIL SAINT-DENIS - France - SIREN 383334448


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 10 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°245368 - Publication au BOPI 1997-11-10

Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245369 - Publication au BOPI 1997-11-10

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2163590 - Publication au BOPI 2000-01-31

Inscription le 2 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°511123 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-02

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2009 n°2423364 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-20

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