KADOUCE KA (S.A.)
Présentation de la marque KADOUCE
Déposée le 4 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) KA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KADOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KA domicilié(e) 14, rue Magellan, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 121 572 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société KA - France.
La marque KADOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KADOUCE est expirée depuis le 4 novembre 2007.
KA a également déposé les autres marques suivantes : KADOUCE , KA-MEDICAL , L'INFORMATIQUE BLEUE , BOUTIKA , FILEPAK , (Marque figurative) , INFORMATIQUE DOUCE , KA , FILEPACK , PHARMAKA
KA (S.A.) - 14, rue Magellan, 75008 PARIS - France - SIREN 309121572
Société KA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, météorologiques, électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, (y compris les appareils de téléphonie sans fil.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de commande, de manoeuvre, de contrôle (inspection), de recherche, de détection, de sécurité, de secours, (sauvetage), d'instruction, d'enseignement et d'information ; appareils, machines et instruments déclenchés par l'introduction et/ou la présentation d'un moyen de reconnaissance quelconque (notamment clé, carte ou plaque codée, empreinte vocale ou autre) ; robots (machines) permettant de fabriquer, et appareils permettant de coder ces moyens de reconnaissance ; appareils automatiques déclenchés ou non par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton (à l'exception des distributeurs automatiques de liquides et des automates exploitant des liquides) ; ordinateurs vocales et musicales (à l'exception des instruments de musique à proprement dits) ; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, machines de bureau, machines statistiques, machines à facturer, à tabuler, à comptabiliser et à enregistrer ; dispositifs et appareils pour compter, analyser, comparer, collationner, classer et résumer des données numériques (notamment comptables et statistiques) textuelles et/ou graphiques ; machines de traitement de textes, de composition, de justification et d'impression, machines dessinatrices ; appareils d'affichage de textes, de dessins et/ou de photographies, fixes ou animés (notamment à tubes cathodiques, à cristaux liquides, à plasma, à laser) ; appareils, instruments et machines pour interpréter, traduire, trier, traiter, enregistrer, emmagasiner, envoyer, présenter, compléter, vérifier, corriger, convertir, crypter, décrypter, transmettre des informations et des données ; support pour emmagasiner des données, par exemple supports magnétiques tels que bandes, disques, cassettes, disquettes et disques compact numérique ; machines, parties de machines, appareils fonctionnant à l'aide de microprocesseurs programmés et programmables. Papier et articles en papier ; carton et articles en carton ; imprimés, journaux, périodiques, revues, livres, cartes, feuilles, formules, images, pamphlets, brochures, dépliants, affiches, agendas, catalogues, annuaires, répertoires, index ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matières adhésives pour papeterie ; matériaux pour les artistes ; machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Publicité et estimation en affaires commerciales. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education et divertissements.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.