Déposée le 15 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) KA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KA domicilié(e) 14, rue Magellan, 75008 PARIS (dossier no 2156354) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 121 572 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société KA domicilié(e) (dossier no 2156354) - France.
La marque KA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KA S.A. - 14, rue Magellan, 75008 PARIS (dossier no 2156354) - France - SIREN 309121572
Société KA - (dossier no 2156354) - France
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1999 n°2156354 - Publication au BOPI 1999-11-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 5 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°512951 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-05
Inscription le 5 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°512950 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-05
Inscription le 5 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°512949 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-05
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, météorologiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de commande, de manoeuvre, de contrôle (inspection), de recherche, de détection, de sécurité, de secours (sauvetage), d'instruction, d'enseignement et d'information;appareils, machines et instruments déclenchés et/ou arrêtés par l'introduction et/ou la présentation d'un moyen de reconnaissance quelconque (notamment clé, carte ou plaque codée, dispositif à mémoire et/ou à microprocesseur, empreinte vocale ou autre);machines électroniques permettant de fabriquer, et appareils permettant de coder ces moyens de reconnaissance;appareils automatiques déclenchés ou non par l'introduction de pièces de monnaie ou de jetons;machines parlantes et musicales (à l'exception des instruments de musique proprement dits);caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, machines de bureau, machines statistiques, machines à facturer, à tabuler, à comptabiliser et à enregistrer, que ces machines soient à poste fixe, déplaÇables, portables ou portatives, et programmes et logiciels de ces machines, et documentation y afférente sous quelque forme que ce soit;dispositifs et appareils pour compter, analyser, comparer, collationner, classer, et mémoires non volatiles effaÇables par des moyens physiques, notamment électriques), dispositifs à mémoire volatil, dispositifs optiques utilisant ou non la lumière cohérente, opto-électroniques ou électroniques;machines électroniques, parties de machines électroniques, appareils et dispositifs fonctionnant à l'aide de microprocesseurs et/ou de réseaux de portes logiques programmés et programmables.Papier, carton et articles en ces matières;imprimés, journaux, périodiques, revues, livres, cartes, feuilles, formules, images, pamphlets, brochures, dépliants, affiches, agendas, catalogues, répertoires, index, articles pour reliures;photographies, papeterie, matériel pour les artistes;objets, matériels et machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction et d'enseignement;cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports non compris dans d'autres classes.Publicité et affaires;publicité, distribution de prospectus et d'échantillons, publipostage, actions publicitaires et promotionnelles par téléphone;travaux à faÇon de statistiques,traitement de texte, traitement d'images, composition, édition;location et mise à disposition de matériels et de logiciels;consultations professionnelles et établissement de plans ayant trait à la conduite des affaires.Assurances et finances;agences immobilières;gérance d'immeubles.Construction, assemblage et intégration de sous-ensembles et systèmes complets;maintenance, entretien, réparation et mise à niveau de sous ensembles et systèmes complets, ainsi que des programmes et logiciels de ces sous ensembles et systèmes complets, et des documentations y afférentes sous quelque forme que ce soit.Communication;systèmes de messageries privées utilisant un réseau privé ou public;transmission d'informations sous quelque forme que ce soit, notamment textuelle et graphique.Education et divertissements;institutions d'enseignement;éditions pour l'enseignement sous une forme quelconque, notamment livres, revues, supports magnétiques, supports optiques utilisant ou non la lumière cohérente, logiciels;organisation de concours.Travaux d'ingénieur, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux de génie informatique et bureautique;essais de matériels et de logiciels; programmation de sous-ensembles et de systèmes complets
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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