Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFORMATIQUE DOUCE
KA

Numéro de dépôt :
1076389
Date de dépôt :
19/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INFORMATIQUE DOUCE

Déposée le 19 mai 1978 par KA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INFORMATIQUE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KA domicilié(e) (S.A.), 6 rue Darcet 75017 PARIS. - France.

La marque INFORMATIQUE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque INFORMATIQUE DOUCE est expirée depuis le 19 mai 1988.

KA a également déposé les autres marques suivantes : KADOUCE , KA-MEDICAL , L'INFORMATIQUE BLEUE , BOUTIKA , FILEPAK , (Marque figurative) , INFORMATIQUE DOUCE , KA , FILEPACK , PHARMAKA


KA - (S.A.), 6 rue Darcet 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, météorologiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de commande, de manoeuvre, de contrôle (inspection), de recherche, de détection, de sécurité, de secours (sauvetage), d'instruction, d'enseignement et d'information;appareils, machines et instruments déclenchés par l'introduction et/ou la présentation d'un moyen de reconnaissance quelconque (notamment clé, carte ou plaque codée, empreinte vocale ou autre);machines permettant de fabriquer, et appareils permettant de coder ces moyens de reconnaissance;appareils automatiques déclenchés ou non par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton (à l'exception des distributeurs automatiques de liquides et des automates exploitant des liquides);machines parlantes et musicales (à l'exception des instruments de musique proprement dits);caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, machines de bureau, machines statistiques, machines à facturer, à tabuler, à comptabiliser et à enregistrer;dispositifs et appareils pour compter, analyser, comparer, collationner, classer, résumer des données numériques (notamment comptables et statistiques), textuelles et/ou graphiques;machines de traitement de textes, de composition et d'impression, machines dessinatrices;appareils d'affichage de textes, de dessins et/ou de photographies, fixes ou animés (notamment à tubes cathodiques, à cristaux liquides, à plasma, à laser);appareils, instruments et machines pour interprêter, traduire, trier, traiter, enregistrer, emmagasiner, envoyer, présenter, compléter, vérifier, corriger, convertir, crypter, décrypter, transmettre des informations et des données;supports pour emmagasiner des données, par exemple supports magnétiques tels que bandes, disques, cassettes;machines, parties de machines, appareils et dispositifs non compris dans d'autres classes fonctionnant à l'aide de micro-processeurs programmés et programmables.Papier et articles en papier;carton et articles en carton;imprimés, journaux, périodiques, revues, livres, cartes, feuilles, formules, images, pamphlets, brochures, dépliants, affiches, agendas, catalogues, répertoires, index;articles pour reliure;photographies;papeterie, matières adhésives pour la papeterie;matériaux pour les artistes;objets, matériels et machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements).Publicité et affaires.Communications.Education et divertissements.Services divers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.