Présentation de la marque KA SERVICES GROUPE EBIZCUSS.COM
Déposée le 2 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KA services
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KA SERVICES GROUPE EBIZCUSS.COM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KA services domicilié(e) 115 Cardinet - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 034 875 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DEMOYEN ET ASSOCIES domicilié(e) 81 Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KA SERVICES GROUPE EBIZCUSS.COM est expirée depuis le 2 décembre 2019.
KA services, SAS - 115 Cardinet - 75017 - PARIS - France - SIREN 449034875
SCP DEMOYEN ET ASSOCIES - 81 Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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