Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Digital airways
K1 (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
98732529
Date de dépôt :
06/05/1998
Lieu de dépôt :
ARGENTAN

Présentation de la marque Digital airways

Déposée le 6 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) K1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARGENTAN), la marque française « Digital airways »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) K1 domicilié(e) 15 Rue du point du jour, 61200 ARGENTAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, K1 SARL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

K1 a également déposé les autres marques suivantes : décontacté , brixx , (Marque figurative) , OMNIBASE , DIGITaLAIRWAYS , APV AGENCES PARTENAIRES VAROISES , OMNIMEDIA , brixx.es , fundatrix , KOOKOO


K1 (Société à Responsabilité Limitée) - 15 Rue du point du jour, 61200 ARGENTAN - France


K1 SARL - France


Inscription le 28 janvier 2002 - Rejet total n°339992 - Publication au BOPI 2002-01-28

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Programmes d'ordinateurs enregistrés sur des supports divers, livres imprimés et publications ayant trait aux programmes d'ordinateurs ; aux logiciels et à la programmation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.