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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) K.WAY INTERNATIONAL
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ZCS ZIP COMBINATION SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZCS ZIP COMBINATION SYSTEM
K.WAY INTERNATIONAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99820838
Date de dépôt :
29/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2009

Présentation de la marque ZCS ZIP COMBINATION SYSTEM

Déposée le 29 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) K.WAY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZCS ZIP COMBINATION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) K.WAY INTERNATIONAL domicilié(e) 59, Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 365 200 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque ZCS ZIP COMBINATION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZCS ZIP COMBINATION SYSTEM est expirée depuis le 29 octobre 2009.

K.WAY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HAUSER SPORT , K WAY , K WAY , K WAY , K WAY , K. WAY BY K. WAY , ALL WEATHER SPORTS , (Marque figurative) , K.WAY , (Marque figurative)


K.WAY INTERNATIONAL (Société Anonyme) - 59, Rue de Richelieu, 75002 PARIS - France - SIREN 365200039


Cabinet TONY-DURAND - France


Inscription le 8 avril 2005 - Gage constitué n°410176 - Publication au BOPI 2005-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Inscription le 26 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301011 - Publication au BOPI 2000-05-26

Inscription le 8 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410175 - Publication au BOPI 2005-04-08

Inscription le 6 septembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°398956 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398957 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 8 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410173 - Publication au BOPI 2005-04-08

Inscription le 8 avril 2005 - Changement de dénomination n°410174 - Publication au BOPI 2005-04-08

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.