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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) K.WAY INTERNATIONAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
K.WAY INTERNATIONAL (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
94503337
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) K.WAY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) K.WAY INTERNATIONAL domicilié(e) Rue Léon Duhamel, 62440 HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 365 200 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TONY-DURAND - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503337.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 janvier 2004.

K.WAY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HAUSER SPORT , K WAY , K WAY , K WAY , K WAY , K. WAY BY K. WAY , ALL WEATHER SPORTS , (Marque figurative) , K.WAY , (Marque figurative)


K.WAY INTERNATIONAL (Société anonyme) - Rue Léon Duhamel, 62440 HARNES - France - SIREN 365200039


CABINET TONY-DURAND - France


Inscription le 26 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301011 - Publication au BOPI 2000-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

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