K.WAY BY K.WAY
Présentation de la marque K.WAY BY K.WAY
Déposée le 22 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) K.WAY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « K.WAY BY K.WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque K.WAY BY K.WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque K.WAY BY K.WAY est expirée depuis le 22 juillet 2008.
K.WAY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Inscription le 8 avril 2005 - Gage constitué n°410176 - Publication au BOPI 2005-04-08
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1998 n°2121358 - Publication au BOPI 1998-07-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Inscription le 8 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410175 - Publication au BOPI 2005-04-08
Inscription le 8 avril 2005 - Changement de dénomination n°410174 - Publication au BOPI 2005-04-08
Inscription le 26 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301011 - Publication au BOPI 2000-05-26
Inscription le 30 juillet 1998 - Changement d'adresse n°259050 - Publication au BOPI 1998-07-30
Inscription le 6 septembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°398956 - Publication au BOPI 2004-09-06
Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398957 - Publication au BOPI 2004-09-06
Inscription le 8 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410173 - Publication au BOPI 2005-04-08
Inscription le 30 juillet 1998 - Changement d'adresse n°259049 - Publication au BOPI 1998-07-30