Déposée le 3 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) K.WAY INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « K. WAY BY K. WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) K.WAY INTERNATIONAL domicilié(e) 59, Rue de Richelieu, 75001 PARIS (dossier no 2113184) - France et immatriculée sous le numéro RCS 365 200 039 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND domicilié(e) (dossier no 2113184) - France.
La marque K. WAY BY K. WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K.WAY INTERNATIONAL (Société Anonyme) - 59, Rue de Richelieu, 75001 PARIS (dossier no 2113184) - France - SIREN 365200039
Cabinet TONY-DURAND - (dossier no 2113184) - France
Inscription le 8 avril 2005 - Gage constitué n°410176 - Publication au BOPI 2005-04-08
Inscription le 8 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410175 - Publication au BOPI 2005-04-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Renouvellement sans limitation le 10 avril 1998 n°2113184 - Publication au BOPI 1998-04-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Inscription le 8 avril 2005 - Changement de dénomination n°410174 - Publication au BOPI 2005-04-08
Inscription le 8 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410173 - Publication au BOPI 2005-04-08
Inscription le 22 avril 1998 - Changement d'adresse n°253420 - Publication au BOPI 1998-04-22
Inscription le 22 avril 1998 - Changement d'adresse n°253419 - Publication au BOPI 1998-04-22
Inscription le 26 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301011 - Publication au BOPI 2000-05-26
Inscription le 6 septembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°398956 - Publication au BOPI 2004-09-06
Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398957 - Publication au BOPI 2004-09-06
Inscription - Concession de licence n°33333 - Publication au BOPI
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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