Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K.WAY
K.WAY INTERNATIONAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97709969
Date de dépôt :
22/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2007

Présentation de la marque K.WAY

Déposée le 22 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) K.WAY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « K.WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) K.WAY INTERNATIONAL domicilié(e) 14 Rue de Richelieu, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 365 200 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque K.WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K.WAY est expirée depuis le 22 décembre 2007.

K.WAY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : HAUSER SPORT , K WAY , K WAY , K WAY , K WAY , K. WAY BY K. WAY , ALL WEATHER SPORTS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


K.WAY INTERNATIONAL (Société Anonyme) - 14 Rue de Richelieu, 75001 PARIS - France - SIREN 365200039


Cabinet TONY-DURAND - France


Inscription le 8 avril 2005 - Gage constitué n°410176 - Publication au BOPI 2005-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Inscription le 8 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410175 - Publication au BOPI 2005-04-08

Inscription le 8 avril 2005 - Changement de dénomination n°410174 - Publication au BOPI 2005-04-08

Inscription le 6 septembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°398956 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 6 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398957 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 29 juin 1998 - Changement d'adresse n°257210 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 8 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410173 - Publication au BOPI 2005-04-08

Inscription le 26 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301011 - Publication au BOPI 2000-05-26

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; verres de lunettes ; lunettes de soleil ; appareils et instruments optiques ; appareils photographiques, appareils cinématographiques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres ; prospectus ; journaux ; journaux de bandes dessinées.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.