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Marques déposées par monsieur K T FRANCE
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DISTRIEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRIEAU
M K T FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1232175
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
16/11/1992

Présentation de la marque DISTRIEAU

Déposée le 16 novembre 1982 par monsieur K T FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « DISTRIEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur K T FRANCE domicilié(e) 17 B, rue de la Rotonde, 25000 BESANCON. - France.

La marque DISTRIEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRIEAU est expirée depuis le 16 novembre 1992.

K T FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DISTRIVIN , DISTRILAIT , GALERIE FINLANDAISE


M K T FRANCE S.A. - 17 B, rue de la Rotonde, 25000 BESANCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Appareil à distribuer de l'eau à partir d'un conteneur souple ou rigide. Petit ustensile pour le ménage et la cuisine.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.