Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère K+S KALI GmbH
/
SCPA masdac
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCPA masdac
K+S KALI GmbH, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
99802101
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2019

Présentation de la marque SCPA masdac

Déposée le 7 juillet 1999 par la société étrangère K+S KALI GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCPA masdac »

Le déposant est la société étrangère K+S KALI GmbH domicilié(e) Bertha-von-Suttner-Strasse 7 - DE 34131 KASSEL - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCPA masdac est expirée depuis le 7 juillet 2019.

K+S KALI GmbH a également déposé les autres marques suivantes : MF 136 , MF 135 , TERRICOLE , SCORBIC , SCORALSACE , ORGAPEC , ORGAKALI , PETRA , RODACALC , BIOALSACE


K+S KALI GmbH, société de droit allemand - Bertha-von-Suttner-Strasse 7 - DE 34131 KASSEL - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421677 - Publication au BOPI 2005-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408917 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.