Marque expirée - Marque en non vigueur

SCORALSACE GRANULE
K+S KALI GmbH société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1365115
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2016

Présentation de la marque SCORALSACE GRANULE

Déposée le 25 juillet 1986 par la société étrangère K+S KALI GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCORALSACE GRANULE »

Le déposant est la société étrangère K+S KALI GmbH domicilié(e) Bertha-von-Suttner-Strasse 7 DE 34131 KASSEL,ALLEMAGNE (dossier no 2317590) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2317590) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCORALSACE GRANULE est expirée depuis le 25 juillet 2016.

K+S KALI GmbH a également déposé les autres marques suivantes : MF 136 , MF 135 , TERRICOLE , SCORBIC , SCORALSACE , ORGAPEC , ORGAKALI , PETRA , RODACALC , BIOALSACE


K+S KALI GmbH société de droit allemand - Bertha-von-Suttner-Strasse 7 DE 34131 KASSEL,ALLEMAGNE (dossier no 2317590) - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2317590) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2006 n°2317590 - Publication au BOPI 2006-06-21

Renouvellement sans limitation n°2072129 - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421677 - Publication au BOPI 2005-11-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels) notamment scories potassiques et phosphopotassiques.