Déposée le 10 février 1986 par la société étrangère K+S KALI GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POTASSE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère K+S KALI GmbH domicilié(e) Bertha-Von-Suttner-Strasse 7, DE 34131 KASSEL - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque POTASSE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K+S KALI GmbH, Société de droit allemand - Bertha-Von-Suttner-Strasse 7, DE 34131 KASSEL - Allemagne
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2006 n°2306832 - Publication au BOPI 2006-01-31
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2062967 - Publication au BOPI 2006-01-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421677 - Publication au BOPI 2005-11-08
Renouvellement sans limitation le 22 février 2016 n°2610856 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-22
Inscription le 28 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination n°778451 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie. Huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices, glaces. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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