Marque expirée - Marque en non vigueur

ORGAPEC
K+S KALI GmbH société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1328250
Date de dépôt :
25/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2015

Présentation de la marque ORGAPEC

Déposée le 25 octobre 1985 par la société étrangère K+S KALI GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORGAPEC »

Le déposant est la société étrangère K+S KALI GmbH domicilié(e) Bertha-von-Suttner-Strasse 7,34131 KASSEL,ALLEMAGNE (dossier no 2294288) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2294288) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORGAPEC est expirée depuis le 25 octobre 2015.

K+S KALI GmbH a également déposé les autres marques suivantes : MF 136 , MF 135 , TERRICOLE , SCORBIC , SCORALSACE , ORGAKALI , PETRA , RODACALC , BIOALSACE , NOVAGRO


K+S KALI GmbH société de droit allemand - Bertha-von-Suttner-Strasse 7,34131 KASSEL,ALLEMAGNE (dossier no 2294288) - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2294288) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2005 n°2294288 - Publication au BOPI 2005-07-28

Renouvellement sans limitation n°2053362 - Publication au BOPI 1995-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Inscription le 2 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413248 - Publication au BOPI 2005-06-02

Engrais naturels et artificiels; Assistance technique concernant l'emploi et la vente des produits ci-dessus.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.