Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EFFICALC
K+S KALI GMBH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
94511839
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2024

Présentation de la marque EFFICALC

Déposée le 16 mars 1994 par la société étrangère K+S KALI GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EFFICALC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société étrangère K+S KALI GMBH domicilié(e) Bertha-Von-Suttner-Strasse 7 - 34131 - KASSEL - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque EFFICALC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EFFICALC est expirée depuis le 16 mars 2024.

K+S KALI GMBH a également déposé les autres marques suivantes : MF 136 , MF 135 , TERRICOLE , SCORBIC , SCORALSACE , ORGAPEC , ORGAKALI , PETRA , RODACALC , BIOALSACE


K+S KALI GMBH, Société de droit allemand - Bertha-Von-Suttner-Strasse 7 - 34131 - KASSEL - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Renouvellement sans limitation le 24 février 2004 n°2259638 - Publication au BOPI 2004-02-24

Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421677 - Publication au BOPI 2005-11-08

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2014 n°2549044 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-23

Inscription le 15 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717144 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-15

Inscription le 14 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination n°723520 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-14

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.