Déposée le 19 août 1997 par la société étrangère K+S KALI GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-39 du 26 septembre 1997.
Le déposant est la société étrangère K+S KALI GmbH domicilié(e) Bertha-von-Suttner-Strasse 7, DE 34131 KASSEL - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BIOALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K+S KALI GmbH, société de droit allemand - Bertha-von-Suttner-Strasse 7, DE 34131 KASSEL - Allemagne
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421677 - Publication au BOPI 2005-11-08
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2007 n°2346631 - Publication au BOPI 2007-07-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20
Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39
Renouvellement sans limitation le 30 août 2017 n°2658033 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-30
Inscription le 28 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination n°778451 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides Aliments pour les animaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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