Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NATIVE
Numéro de dépôt :
3753846
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque NATIVE
Déposée le 15 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K+S France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATIVE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K+S France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554451 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27