Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXEL SEA
K.S.F.-KRUZ SERVICE FINANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4322072
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2026
EXEL SEA de K.S.F.-KRUZ SERVICE FINANCE

Présentation de la marque EXEL SEA

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K.S.F.-KRUZ SERVICE FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXEL SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K.S.F.-KRUZ SERVICE FINANCE domicilié(e) Parc d'Activités Napollon, 170 Avenue du Passe Temps - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 923 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, M. Olivier BOLAND domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque EXEL SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322072.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXEL SEA arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.

K.S.F.-KRUZ SERVICE FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : KSP


K.S.F.-KRUZ SERVICE FINANCE, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités Napollon, 170 Avenue du Passe Temps - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 822923728


Novagraaf France, SA, M. Olivier BOLAND - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Produits de la mer ou océans, issus de la pêche tels que crustacés, mollusques, céphalopodes, poissons, filet de poissons, coquillages gastéropodes ; produits de la pêche en eau douce cuits, crus, frais, surgelés, congelés en conserve ou semi-conserve ; produits élaborés à base de produits de la pêche en mer ou en eau douce ; plats cuisinés à base de produits de la pêche en mer ou en eau douce ;

Animaux vivants, aliments pour les animaux ; crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche.