Déposée le 25 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) K.S.B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) K.S.B domicilié(e) 4, Allée des Barbanniers, 92635 GENNEVILLIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 801 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER - France.
La marque SAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K.S.B. S.A. (Société Anonyme) - 4, Allée des Barbanniers, 92635 GENNEVILLIERS Cedex - France - SIREN 569801897
Cabinet FLECHNER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41
Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190575 - Publication au BOPI 1995-10-13
Errata - Publication au BOPI 1996-49
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique en métal, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en métal, vannes, robinets à papillon, à installer dans des tuyauteries pour des matières liquides et gazéiformes Actionneurs et servo-mécanismes pneumatiques, hydrauliques, mécaniques ou électriques.Robinetteries à actionnement pneumatique, électrique ou hydraulique ou en matières plastiques, à savoir soupapes, clapets pour tuyaux en matière plastique pour des matières liquides et gazéiformes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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