Déposée le 29 octobre 1991 par la société étrangère K+S AKTIENGESELLSCHAFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PATENTKALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère K+S AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Bertha-von-Suttner-Strasse 7 - 34131 - KASSEL - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque PATENTKALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATENTKALI est expirée depuis le 29 octobre 2021.
K+S AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : K+S France , Biosal
K+S AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand - Bertha-von-Suttner-Strasse 7 - 34131 - KASSEL - Allemagne
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2002 n°2213461 - Publication au BOPI 2002-01-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 19 janvier 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°406134 - Publication au BOPI 2005-01-19
Inscription le 15 janvier 2002 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°338933 - Publication au BOPI 2002-01-15
Inscription le 15 janvier 2002 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°338934 - Publication au BOPI 2002-01-15
Inscription le 6 février 2002 - Demande de relevé de déchéance n°340162 - Publication au BOPI 2002-02-06
Inscription le 19 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161124 - Publication au BOPI 1993-07-19
Inscription le 28 février 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°341560 - Publication au BOPI 2002-02-28
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2011 n°2480474 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Pro-agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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