Déposée par voie électronique le 15 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) K REBUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « K REBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) K REBUS domicilié(e) ZA Les Berthilliers, 157 Chemin des Jonchères - 71850 - Charnay Lès Mâcon - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 703 386 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, K REBUS, M. DANIEL HECQUARD domicilié(e) ZA Les Berthilliers, 157 Chemin des Jonchères - 71850 - Charnay Lès Mâcon - France.
La marque K REBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209855.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K REBUS arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.
K REBUS a également déposé les autres marques suivantes : X. SELL XSELL
K REBUS, SARL - ZA Les Berthilliers, 157 Chemin des Jonchères - 71850 - Charnay Lès Mâcon - France - SIREN 383703386
K REBUS, M. DANIEL HECQUARD - ZA Les Berthilliers, 157 Chemin des Jonchères - 71850 - Charnay Lès Mâcon - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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