Déposée le 8 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K PAR K
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KPARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K PAR K domicilié(e) 66 Boulevard Felix Faure - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 348 883 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl Marchais de Candé, Avocats à la Cour domicilié(e) 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque KPARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812497.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Dispositifs électriques de fermeture de fenêtres, de volets, de portails, de portes. ;
Menuiseries non métalliques ; portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions non métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures non métalliques ; moustiquaires (châssis non métalliques). ;
Services de vente au détail de menuiseries métalliques et non métalliques ; de portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques ou non métalliques, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions métalliques et non métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures métalliques et non métalliques ;
Services d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, de portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques et non métalliques, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions métalliques et non métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures métalliques et non métalliques ; services d'installation, de réparation et de rénovation de produits de serrurerie, de blindages, de moustiquaires.
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