Déposée le 9 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K PAR K
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « K PAR K POSEUR AGREE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K PAR K domicilié(e) 66 Boulevard Félix Faure - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 348 883 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K PAR K, Société par actions simplifiée - 66 Boulevard Félix Faure - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 351348883
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402208 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23
Profilés d'aluminium pour cadres fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails ; cadres de tableaux, menuiseries d'aluminium pour chambranles de fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, panneaux, plaques ou volets ; fenêtres, porte, volets en aluminium. Produits en bois ou en succédanés du bois, plus particulièrement moulures pour cadres, fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails : profilés en bois tournés ou fraisés, panneaux, volets, plaques ; produits non isolants en chlorure de polyvinyle (PVC) plus particulièrement moulures pour fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails, profilés moulés, expansés, extrudés tels que chambranles dormants ou ouvrants, panneaux plats ou ouvrés, volets. Services de pose, entretien, réparation, reconstruction de profilés et menuiseries industrielles en bois, chlorure de polyvinyle, aluminium pour cadres, fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails, panneaux ouvrants ou fixes, plaques volets. Tous travaux de construction technique en bois, chlorure de polyvinyle, aluminium.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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