Déposée le 13 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K PAR K
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « K PAR K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K PAR K domicilié(e) 66 Boulevard Felix Faure,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 348 883 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.
La marque K PAR K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K PAR K société par actions simplifiée - 66 Boulevard Felix Faure,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 351348883
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Alarmes. Appareils de chauffage, de ventilation, accumulateurs de chaleur, hottes d'aération, appareils à air chaud, dispositifs pour le refroidissement de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air, installations de filtrage d'air, réchauffeurs d'air, capteurs solaires (chauffage), récupérateurs de chaleur, chaudières de chauffage, installations de chauffage à eau chaude, appareils de chauffage à combustible, solide, liquide ou gazeux ; radiateurs électriques, convecteurs, radiateurs rayonnants à inertie, soufflants, accumulateurs ; appareils et installations de climatisation ; appareils et installations de conditionnement d'air, appareils et machines pour la purification de l'air, réchauffeurs d'air, récupérateurs de chaleur, appareils et installations de refroidissement, ventilateurs (climatisation), appareils et installations de ventilation (climatisation), appareils de chauffage réversibles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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