Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Fenêtres, portes et volets sur mesure
K PAR K, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3164325
Date de dépôt :
15/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2022
Fenêtres, portes et volets sur mesure de K PAR K

Présentation de la marque Fenêtres, portes et volets sur mesure

Déposée le 15 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K PAR K auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Fenêtres, portes et volets sur mesure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K PAR K domicilié(e) 66 Boulevard Felix Faure - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 375 316 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Fenêtres, portes et volets sur mesure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164325.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fenêtres, portes et volets sur mesure est expirée depuis le 15 mai 2022.

K PAR K a également déposé les autres marques suivantes : Une vision partagée de votre projet , K PAR K , O'CARRE CONCOIT ET INSTALLE VOS RANGEMENTS A VOS MESURES , KREATION , 100% recommandable , K PAR K PRO , DISTRI KALL , K par K REMPLACE OU RENOVE AU CAS PAR CAS , CONTRAT TRANKILLITÉ , K PAR K LA FENETRE DUR MESURE


K PAR K, Société par Actions simplifiée - 66 Boulevard Felix Faure - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 401375316


MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2499476 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16

Blindages ; profilés d'aluminium pour cadres fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails ; menuiseries d'aluminium pour chambranles de fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes, ou fixes, panneaux, plaques ou volets ; fenêtres, portes, volets en aluminium. Alarmes. Produits en bois ou en succédanés du bois, à savoir moulures pour cadres de portes et fenêtres, fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails ; profilés en bois tournés ou fraisés, panneaux de construction, volets, plaques pour portes et fenêtres ; produits en chlorure de polyvinyle (PVC) à savoir moulures pour fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails, profilés moulés, expansés, extrudés tels que chambranles dormants ou ouvrants, panneaux plats ou ouvrés, volets. Cadres de tableaux. Pose, entretien, réparation, reconstruction ; tous travaux de construction technique en bois, chlorure de polyvinyle, aluminium.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.