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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) K PAR K
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CONTRAT TRANKILLITÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRAT TRANKILLITÉ
K PAR K , Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3760151
Date de dépôt :
12/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2020
CONTRAT TRANKILLITÉ de K PAR K

Présentation de la marque CONTRAT TRANKILLITÉ

Déposée par voie électronique le 12 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K PAR K auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONTRAT TRANKILLITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K PAR K domicilié(e) 66 Boulevard Felix Faure 93300 Aubervilliers - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 348 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS DE CANDÉ domicilié(e) Avocats à la Cour 29 rue Marbeuf 75008 Paris - France.

La marque CONTRAT TRANKILLITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT TRANKILLITÉ est expirée depuis le 12 août 2020.

K PAR K a également déposé les autres marques suivantes : Une vision partagée de votre projet , K PAR K , O'CARRE CONCOIT ET INSTALLE VOS RANGEMENTS A VOS MESURES , KREATION , 100% recommandable , K PAR K PRO , DISTRI KALL , K par K REMPLACE OU RENOVE AU CAS PAR CAS , K PAR K LA FENETRE DUR MESURE , K PAR K


K PAR K , Société par Actions Simplifiée - 66 Boulevard Felix Faure 93300 Aubervilliers - France - SIREN 351348883


MARCHAIS DE CANDÉ - Avocats à la Cour 29 rue Marbeuf 75008 Paris - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 16 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°650144 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-16

Inscription le 16 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650143 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-16

Blindages, profilés d'aluminium pour cadres de fenêtres, portes d'entrée, portes de garages, baies ouvrantes coulissantes ou fixes et portails ; menuiserie en aluminium pour chambranles de fenêtres, portes d'entrée, portes de garages, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails panneaux, plaques ou volets ; fenêtres, portes d'entrée, portes de garages, portails, volets métalliques. ;

Produits en bois ou en succédanés du bois, à savoir moulures pour cadres de portes et de fenêtres, fenêtres, portes d'entrée, portes de garages, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, stores, portails ; profilés en bois tournés ou fraisés, panneaux de construction, volets, stores, plaques pour portes d'entrée, portes de garage et fenêtres ; produits en chlorure de polyvinyle (pvc) à savoir moulures pour fenêtres, portes d'entrée, portes de garage, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails, profilés moulés, expansés, extrudés tels que chambranles dormants ou ouvrants, panneaux plats ou ouvrés, volets. ;

Services d'installation et de réparation dans le domaine de la menuiserie ; services d'installation et de réparation de menuiseries métalliques et non métalliques, de portes d'entrée, portes de garages, portails, portillons, fenêtres, volets, stores d'extérieur, baies, balustrades, balcons, escaliers, marquises, auvents ; services d'installation et de réparation de produits de serrurerie.