K PAR K, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1728794
Date de dépôt :
08/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2029
Présentation de la marque CAS PAR CAS
Déposée le 8 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) K PAR K
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAS PAR CAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) K PAR K domicilié(e) 2 rue André Karman - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 375 316 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CAS PAR CAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K PAR K, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue André Karman - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 401375316
MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 Avenue HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Demande de renouvellement le 23 mars 2009 n°2138889 - Publication au BOPI 2009-03-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38
Renouvellement sans limitation n°2138889 - Publication au BOPI 1999-15
Inscription le 14 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191793 - Publication au BOPI 1995-11-14
Inscription le 16 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191925 - Publication au BOPI 1995-11-16
Inscription le 20 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176791 - Publication au BOPI 1994-09-20
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402168 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23
Inscription le 16 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650143 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-16
Inscription le 16 juin 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°650144 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-16
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2019 n°2704061 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-23
Profilés d'aluminium pour cadres fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails;cadres de tableaux, menuiseries d'aluminium pour chambranles de fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, panneaux, plaques ou volets;fenêtres, portes, volets en aluminium.- Produits en bois ou en succédanés du bois, plus particulièrement moulures pour cadres, fenêtres, portes, baie ouvrantes coulissantes ou fixes, portails;profilés en bois tournés ou fraisés, panneaux, volets, plaques;produits en chlorure de polyvinyle (PVC) plus particulièrement moulures pour fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails, profilés moulés, expansés, extrudés tels que chambranles dormants ou ouvrants, panneaux plats ou ouvrés, volets.- pose, entretien, réparation, de profilés et menuiseries industrielles en bois, chlorure de polyvinyle, aluminium pour cadres, fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails, panneaux ouvrants ou fixes, plaques volets. Tous travaux de construction technique en bois, chlorure de polyvinyle, aluminium
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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