Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sonnerie.com
K-MOBILE SA

Numéro de dépôt :
3156810
Date de dépôt :
25/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2012
Sonnerie.com de K-MOBILE

Présentation de la marque Sonnerie.com

Déposée le 25 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) K-MOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Sonnerie.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) K-MOBILE domicilié(e) 174, Quai de Jemmapes, RCS PARIS B 424 802 734,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, K-MOBILE domicilié(e) 174, Quai de Jemmapes, RCS PARIS B 424 802 734 M Jean-Baptiste RUDELLE,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque Sonnerie.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sonnerie.com est expirée depuis le 25 mars 2012.

K-MOBILE a également déposé les autres marques suivantes : K , HAPPY CHAT , WIKEE , VOICE MONEY , Games Money , 3215 , MOBILESTORM , VITAMINS , SMS VOCAL , HAPPYTCHAT


K-MOBILE SA - 174, Quai de Jemmapes, RCS PARIS B 424 802 734,75010 PARIS - 75010 - France


K-MOBILE - 174, Quai de Jemmapes, RCS PARIS B 424 802 734 M Jean-Baptiste RUDELLE,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Appareils haute fidélité, photographiques, cinématographiques, optiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Service d'abonnement à des services de télécommunication, appareils de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs ; organisation de loteries, de jeux et concours.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.