Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SMS VOCAL
K-MOBILE SA

Numéro de dépôt :
3100345
Date de dépôt :
07/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SMS VOCAL

Déposée le 7 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) K-MOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMS VOCAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) K-MOBILE domicilié(e) 174, Quai de Jemmapes, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 337 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, K-MOBILE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 38

K-MOBILE a également déposé les autres marques suivantes : K , HAPPY CHAT , WIKEE , VOICE MONEY , Games Money , 3215 , MOBILESTORM , VITAMINS , HAPPYTCHAT , KIWEE


K-MOBILE SA - 174, Quai de Jemmapes, 75010 PARIS - France - SIREN 000337397


K-MOBILE - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet total n°364155 - Publication au BOPI 2003-01-27

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Système, d'émission, de diffusion, de téléchargement, de transmission, d'écoute de message sonore via tout réseau de communication et notamment par le réseau Internet et téléphonique. Service pour la téléphonie mobile.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.