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Marques déposées par la société K-Mail Order Invest GmbH & Co. KG
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Marque renouvelée - Marque en vigueur

HOME
K-Mail Order Invest GmbH & Co. KG, Société régie par les lois en vigueur en Allemagne

Numéro de dépôt :
1601649
Date de dépôt :
02/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2029

Présentation de la marque HOME

Déposée le 2 février 1989 par la société K-Mail Order Invest GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société K-Mail Order Invest GmbH & Co. KG domicilié(e) Sachsenstrasse 23 - 75177 - PFORZHEIM - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HOME arrivera à expiration en date du 2 février 2029.


K-Mail Order Invest GmbH & Co. KG, Société régie par les lois en vigueur en Allemagne - Sachsenstrasse 23 - 75177 - PFORZHEIM - Allemagne


Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Inscription le 9 septembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°377002 - Publication au BOPI 2003-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2009 n°2135417 - Publication au BOPI 2009-01-20

Renouvellement avec limitation n°2394646 - Publication au BOPI 2009-12

Renouvellement avec limitation le 20 janvier 2009 n°2395214 - Publication au BOPI 2009-01-20

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination n°499316 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-09

Inscription le 4 mai 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°548116 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Inscription le 4 mai 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°548117 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2019 n°2702889 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-14

Inscription le 29 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°765160 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

Inscription le 11 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°766557 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-07-11

Inscription le 11 juillet 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°766556 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-07-11

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2019 n°2720750 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.