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Marques déposées par la société K.M. INNOVATION
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ACTIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIME
K.M. INNOVATION, Société civile

Numéro de dépôt :
1555346
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/1999

Présentation de la marque ACTIME

Déposée le 10 octobre 1989 par la société K.M. INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société K.M. INNOVATION domicilié(e) 17 rue Villaret de Joyeuse, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque ACTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIME est expirée depuis le 10 octobre 1999.


K.M. INNOVATION, Société civile - 17 rue Villaret de Joyeuse, 75017 PARIS - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Logiciels, pupitres d'appel et de commande, tableaux lumineux, imprimantes, boitiers de commande à distance, cartes magnétiques d'identification, appareils pour l'enregistrement et la transmission de données, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information, appareils de communication, de transmission d'informations et de messages, dispositifs de communication et d'appel de personnes, dispositifs d'appel de personnes à distance notamment pour l'hôtellerie et la restauration, dispositifs électroniques ou informatiques de gestion, en particulier de gestion du personnel et du stock notamment dans le domaine de l'hôtellerie et la restauration